Mariage : Sur mesure !

CGV et Mentions légales

Ce site web est géré par Elodie Voltini. En naviguant sur ce site, les termes « Jodie Atelier », « nous », « notre » et « nos » font référence à Elodie Voltini. Jodie Atelier fournit ce site web, ainsi que tous les renseignements, outils et services qui y sont disponibles pour vous, l’utilisateur.

Veuillez lire attentivement ces Conditions Générales de Vente avant d’utiliser notre site web. En accédant à ou en utilisant une quelconque partie de ce site, vous acceptez d’être lié par ces Conditions Générales de Vente. Si vous n’acceptez pas toutes les modalités et conditions de cet accord, vous ne devez pas accéder au site web ni utiliser les services qui y sont proposés. L’acceptation de ces Conditions Générales de Vente est expressément limitée à ces termes.

Toutes les nouvelles fonctionnalités et outils ajoutés à l’avenir à cette boutique seront également soumis à ces Conditions Générales de Vente. Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions Générales de Vente à tout moment sur cette page. 

Article 1 : Produit ou services (le cas échéant)

Les produits concernés par ces conditions générales sont ceux de notre collection de carterie disponibles sur le site de Jodie Atelier.

Nous décrivons et présentons nos produits avec le plus grand soin, cependant, malgré nos efforts, des erreurs ou omissions peuvent survenir dans leur présentation. Dans de tels cas, Jodie Atelier décline toute responsabilité.

Il est important de noter que les couleurs affichées à l’écran peuvent différer légèrement de celles des impressions finales, tout comme la texture du papier peut varier. Les photos des produits sont donc à titre indicatif et non contractuelles.

Nous avons travaillé pour offrir une représentation aussi fidèle que possible des couleurs et des images de nos produits sur notre boutique en ligne. Néanmoins, nous ne pouvons garantir que les couleurs affichées sur l’écran de votre ordinateur seront exactement celles des produits réels.

Chaque produit est fabriqué artisanalement, ce qui entraîne des variations subtiles d’un article à l’autre. Les petites différences dans la texture du papier et les imperfections font partie du charme artisanal de nos articles. Bien que nous nous efforcions de fournir des photos fidèles, celles-ci sont à titre indicatif et non contractuelles, ce qui signifie que des variations de couleur sont possibles selon les écrans.

La disponibilité des produits est limitée aux stocks disponibles. Si un produit n’est plus disponible après votre commande, nous vous proposerons un article similaire au même prix ou procéderons au remboursement de l’article manquant.

Certains produits ou services ne sont disponibles que sur notre site web, en quantités limitées, et ne sont pas éligibles aux retours ou échanges conformément à notre politique.

Nous nous réservons le droit de restreindre les ventes de nos produits ou services selon certains critères, et de modifier les descriptions et les prix des produits sans préavis, conformément à la loi applicable.

Nous ne pouvons garantir que tous les produits, services ou informations répondront à vos attentes, ni que les erreurs seront systématiquement corrigées. »

Article 2 : Commandes

Lorsque vous validez votre panier, vous acceptez nos conditions générales de vente et vous vous engagez à régler le montant total de votre commande. Si le paiement n’est pas effectué dans les trois semaines suivant la commande, celle-ci sera considérée comme nulle et sera annulée automatiquement.

Nous nous réservons le droit de ne pas enregistrer un paiement ou de ne pas confirmer une commande pour diverses raisons telles que des problèmes d’approvisionnement ou des difficultés liées à la commande reçue.

Vous pouvez passer commande en ligne sur notre site web, mais la commande ne sera définitivement confirmée qu’après réception du paiement intégral. Nous nous réservons également le droit de refuser toute commande.

Une fois que vous avez choisi un modèle dans notre boutique, vous ajoutez les quantités souhaitées à votre panier. Si les quantités désirées diffèrent de celles proposées sur le site, un devis peut être réalisé. Ce devis sera validé à réception du paiement, et cette validation implique votre acceptation sans réserve de nos conditions générales de vente.

Après votre achat, nous vous demanderons par email de nous transmettre le texte à insérer. Un Bon À Tirer (BAT) vous sera ensuite envoyé en format PDF dans un délai d’une à deux semaines. Une fois le BAT approuvé par email, veuillez prévoir un délai de production de 3 à 4 semaines.

Pour les accessoires tels que les sceaux de cire sur-mesure, un délai de production de 3 semaines est à prendre en compte.

Nos produits peuvent comporter la mention « réalisé par Jodie Atelier », mais cette mention peut être retirée sur simple demande, sans frais supplémentaires.

Une fois votre commande préparée, elle sera expédiée par Colissimo ou par lettre suivie, accompagnée d’un numéro de suivi que nous vous transmettrons par email. Les échantillons seront envoyés par courrier simple, sans suivi.

Toutes les communications, commandes et paiements entre les parties seront conservés dans nos systèmes informatiques comme preuves. Les devis acceptés et les factures sont archivés de manière sécurisée et peuvent être utilisés comme preuves.

Nous nous réservons le droit de refuser ou de limiter les commandes à notre seule discrétion, notamment celles qui semblent provenir de marchands, de revendeurs ou de distributeurs. Pour plus de détails, veuillez consulter notre Politique de Retour.

Article 3 : Prix

Jodie Atelier se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment, mais garantit l’application des prix en vigueur au moment de la commande. Les prix, exprimés en euros et toutes taxes comprises, ne comprennent pas les frais de livraison, sauf mention contraire. Les frais d’impression sont inclus dans les prix, sauf pour les produits numériques (PDF). Le paiement intégral des achats sur le site jodieatelier.fr s’effectue via le système de paiement Stripe. Les prix sont susceptibles de changement sans préavis. Nous nous réservons également le droit de modifier ou de suspendre le Service sans préavis, sans que cela n’engage notre responsabilité envers vous ou toute autre partie.

Article 4 : Mode de paiement

Le règlement s’effectue par carte bancaire via le système de paiement hautement sécurisé de Stripe. En confirmant sa commande, l’acheteur atteste avoir les autorisations requises pour utiliser le mode de paiement sélectionné. Cette opération est gratuite, sans frais supplémentaires. Jodie Atelier ne détient ni n’a accès à vos données bancaires, et celles-ci ne sont pas conservées. Les commandes sont confirmées uniquement après réception du paiement.

Article 5 : Livraison

Les frais d’expédition dépendent du nombre d’articles achetés, du mode d’expédition choisi et de l’adresse de livraison. Les délais de transit sont fournis par les transporteurs et peuvent varier en fonction de la destination. Veuillez noter que nous n’avons pas de contrôle sur ces délais. En cas de réception d’un article endommagé malgré nos précautions lors de l’envoi, veuillez nous contacter immédiatement. Dans certains cas, une réclamation peut être déposée auprès du service de transport. Pour plus d’informations sur les retours et les échanges, veuillez consulter notre page web. La livraison s’effectue après réception et encaissement du paiement. Nous utilisons Colissimo Suivi. Le numéro de suivi sera envoyé par email. Les échantillons sont expédiés par courrier simple sans suivi. Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par l’acheteur, qui doit être exacte. Tout colis renvoyé en raison d’une adresse incorrecte sera réexpédié aux frais de l’acheteur. Nous déclinons toute responsabilité en cas d’adresse erronée. Les conditions de livraison sont déterminées par les transporteurs et nous ne sommes pas responsables des retards, des frais de douane ou des dommages constatés à la réception de la commande ou en cas de perte.

Article 6 : Force majeur

Tout événement indépendant de la volonté des parties entravant l’exécution normale de leurs obligations est considéré comme une cause d’exonération desdites obligations, entraînant leur suspension.

La partie concernée par de telles circonstances doit informer immédiatement l’autre partie de leur apparition et de leur cessation.

Les cas de force majeure incluent tout événement ou circonstance irrésistible, externe aux parties, imprévisible, inévitable, et indépendant de leur volonté, qui ne peut être empêché malgré tous les efforts raisonnables. Ces cas comprennent, notamment, mais non exclusivement, le blocage des moyens de transport ou d’approvisionnement, les séismes, les incendies, les tempêtes, les inondations, la foudre, l’interruption des réseaux de télécommunication ou des difficultés propres auxdits réseaux externes aux clients.

Les parties collaboreront pour évaluer l’impact de l’événement et définir les conditions de poursuite de l’exécution du contrat. Si le cas de force majeure persiste pendant plus de trois mois, les présentes conditions générales pourront être résiliées par la partie affectée.


Article 7 : Retours et remboursements

Les retours et échanges ne sont pas autorisés, donc il est essentiel que l’acheteur examine attentivement le Bon À Tirer (BAT). Jodie Atelier n’accepte aucune responsabilité pour les erreurs de l’acheteur ; une fois que le BAT final est validé et que la production est lancée, aucune modification de la commande n’est possible.

Article 8 : Rétractation

Conformément à l’article L.120-21-2 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux contrats de fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés. Par conséquent, aucun droit de rétractation ne peut être exercé pour les produits vendus sur le site Jodie Atelier, étant donné qu’ils sont personnalisés et ne peuvent être revendus à d’autres acheteurs que celui qui les a commandés.

Article 9 : Propriété intellectuelle

Tous les contenus du site jodieatelier.fr sont la propriété intellectuelle exclusive de Jodie Atelier et ne peuvent être reproduits, exploités, diffusés ou utilisés sous quelque forme que ce soit, que ce soit intégralement ou partiellement, sans autorisation préalable.

Le client doit disposer des droits de propriété intellectuelle nécessaires pour que le Vendeur puisse effectuer les Prestations. De plus, le client s’engage à attribuer le nom « Jodie Atelier » lors de toute reproduction ou représentation des prestations. Jodie Atelier conserve le droit moral de ses créations et reste propriétaire tant que la prestation n’est pas entièrement payée. Toute utilisation des œuvres originales en dehors du devis initial nécessite une autorisation écrite. Les droits d’auteur appartiennent exclusivement à Jodie Atelier, sauf pour les données fournies par le client. Les fichiers sources ne peuvent être revendiqués par le client sans contribution financière. Les œuvres originales, y compris les maquettes et les projets refusés, restent la propriété de Jodie Atelier. L’achat d’un faire-part ou d’une carte ne confère pas les droits d’auteur sur l’illustration, et toute reproduction ou utilisation des illustrations requiert l’autorisation préalable de Jodie Atelier. Les créations sur mesure demeurent la propriété de Jodie Atelier et peuvent être réutilisées librement par celle-ci. En outre, le client ne peut revendre ni utiliser les illustrations à d’autres fins que personnelles.

Article 10 : Droit applicable en cas de litiges

La langue utilisée dans ce contrat est le français. Les conditions de vente présentées sont régies par la loi française. En cas de désaccord, seuls les tribunaux français seront compétents.

Article 11 : Modifications apportées aux condition générales de ventes

Vous avez la possibilité de consulter à tout moment la version la plus récente des Conditions Générales de Vente sur cette page. Nous nous réservons le droit, à notre entière discrétion, de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie de ces conditions en publiant les mises à jour et changements sur notre site. Il vous incombe de consulter régulièrement notre site pour vérifier d’éventuelles modifications. Votre utilisation continue de notre site après la publication de toute modification constitue une acceptation de ces changements aux Conditions Générales de Vente.

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Article 12 : Avis de Non-Responsabilité

Il est possible que des informations sur notre site ou dans le Service contiennent occasionnellement des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions concernant les descriptions de produits, les prix, les promotions, les offres, les frais d’expédition, les délais de livraison et la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude, omission, et de changer ou de mettre à jour des informations ou d’annuler des commandes si une information dans le Service ou sur tout autre site web associé est incorrecte, et ce, à tout moment et sans préavis (y compris après que vous ayez passé votre commande).

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Article 13 : Donnés personnels

Jodie Atelier se réserve le droit de recueillir vos informations nominatives et données personnelles, indispensables à la gestion de vos commandes et à l’amélioration des services que nous vous offrons. Elles peuvent être partagées avec des entreprises partenaires impliquées dans la réalisation et le traitement des services et des commandes. Ces données sont également conservées à des fins de sécurité et de respect des obligations légales et réglementaires. Conformément à la loi du 6 janvier 1978, vous avez le droit d’accéder, de rectifier et de vous opposer à l’utilisation de vos informations nominatives et données personnelles, directement sur notre site Internet. Jodie Atelier conserve les bons de commande et les factures de manière fiable et durable, conformément aux dispositions légales. Votre soumission de données personnelles sur notre boutique en ligne est réglementée par notre Politique de Confidentialité.

Coordonnés :

Les questions concernant les Conditions Générales de Vente doit nous être envoyées à contact@jodieatelier.fr

Dénomination et réalisation du site :

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Siren : 893703173
Tél : 06 77 08 31 14
E- mail : contact@jodieatelier.fr

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Web design : Jodie Atelier
Développement : Jodie Atelier
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